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Activité
Théotime Lanne – thot studio propose des prestations dans les domaines suivants :

  • Créations graphiques
  • Illustrations
  • Conception et développement de sites web

Propriété intellectuelle
Toutes les créations graphiques, illustrations, textes, logos, images, vidéos et autres éléments présents sur ce site sont la propriété exclusive de Théotime Lanne – thot studio , sauf mention contraire. Toute reproduction, modification ou distribution, en tout ou en partie, sans l’autorisation écrite préalable de Théotime Lanne – thot studio, est strictement interdite et constitue une violation des droits d’auteur.

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Théotime Lanne – thot studio met tout en œuvre pour assurer la fiabilité et l’exactitude des informations présentées sur ce site. Toutefois, l’entreprise ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. L’utilisation des informations présentes sur ce site se fait sous la responsabilité exclusive de l’utilisateur.

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Litiges
En cas de litige, la législation française est seule applicable, et les tribunaux compétents sont ceux du ressort du siège social de thot studio.

Contact
Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Theotime Lanne – thot studio

1. Acceptation des conditions générales de vente

La signature d’un devis ou d’un bon de commande implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente (CGV). Toute commande passée auprès de Théotime Lanne – thot studio suppose l’adhésion entière et sans réserve du client à ces conditions.

2. Devis et commandes

  • Les prestations ne sont engagées qu’après réception du devis signé et daté par le client, avec la mention « Bon pour accord ».
  • Les devis sont valables pendant une période de 30 jours à compter de leur date d’émission.
  • Toute modification ou ajout de prestations devra faire l’objet d’un devis complémentaire.

3. Délais d’exécution

  • Théotime Lanne – thot studio s’engage à respecter les délais convenus lors de l’établissement du devis, sous réserve que le client fournisse en temps utile tous les éléments nécessaires à la réalisation de la commande (informations, documents, validations, etc.).
  • En cas de retard imputable au client (validation tardive, modifications importantes, etc.), les délais d’exécution pourront être révisés.

4. Conditions de paiement

  • Les factures sont payables par virement bancaire dans un délai maximum de 30 jours à compter de leur date d’émission, sauf accord spécifique mentionné sur le devis ou la facture.
  • En cas de retard de paiement, des pénalités de retard calculées au taux légal en vigueur seront appliquées de plein droit, sans qu’un rappel ne soit nécessaire. Une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 € sera également due conformément à l’article L441-10 du Code de commerce.

5. Propriété intellectuelle et droits d’auteur

  • Toutes les créations graphiques, illustrations et autres œuvres réalisées par Théotime Lanne – thot studio sont protégées par le droit d’auteur et demeurent la propriété exclusive de Théotime Lanne – thot studio, sauf mention contraire explicitement établie dans le devis ou cession des droits d’auteur.
  • Les créations ne sont pas libres de droits. Toute utilisation, reproduction, modification ou distribution des œuvres sans l’autorisation écrite de Théotime Lanne – thot studio est strictement interdite.
  • Le copyright des créations est détenu par Théotime Lanne – thot studio , et la mention « ©thotprod » ou « ©thotstudio » devra figurer sur tout support utilisant les créations fournies.
  • La cession éventuelle des droits d’exploitation fera l’objet d’un accord spécifique et sera détaillée dans le devis ou un contrat séparé.
6. Limitation de responsabilité

Théotime Lanne – thot studio ne saurait être tenu responsable des conséquences directes ou indirectes liées à l’utilisation des créations par le client, notamment en cas d’utilisation non conforme ou hors du cadre défini dans le devis ou les présentes CGV.

7. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable.
À défaut, les tribunaux compétents du ressort du siège social de Théotime Lanne – thot studio seront seuls compétents.

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